Occasion Belge

[rico]

Bonjour à tous
peut on directement aller en préfecture avec une carte grise belge 100 cv ou y a t il d'autres formalités à accomplir

Merci

[Dominik62]

Une 'tite présentation avant toute chose, peut-être?
Rien que par politesse...

[rico]

Oui est excuse moi,il me semblait ue je l'avais faite lors de l'inscription

En fait,voila environ 23 ans que je roule sur pas mal d'objets différents ,j'ai lors de ma jeunesse roulé énormément sur des 1100 gsxr air huile,essayé les 2 temps type 500rg 500 rdlc depuis j'ai roulé en 1000 gsxr et en 1098 Ducat mais aussi en trail avec madame cagiva 900 Gran canyon à moteur Ducat et sinon de 1 à 5 journées par an de circuit sur mon ZX6R lorsque le travailm et mes pichtrounettes me laissent un peu de temps
Le tempérament moteur de la morini m'attire,c'est pour ça que je m'y intéresse

A+

Rico

[Dominik62]

Eh bien, bienvenue ici...

Pour répondre à ta question, je ne peux que relater mon expérience.
J'ai acheté ma VELOCE en Belgique, chez CItyMoto à Handzame, avec la facture HT, j'ai été acquitter la TVA à mon centre des impôts (moto neuve dans mon cas mais c'est pareil si <6 mois et <6000kms), muni du quitus fiscal qu'ils m'ont remis, du certificat d'homologation français (<100CV)je suis allé à la Préfecture et voilà tout....

[rico]

Merci Dominique pour ta réponse,

mais sais tu ce qu'il se passe si la moto a plus de 6 mois

Merci à toi

A+

Rico

[Dominik62]

Même chose si ce n'est que tu demandes un quitus fiscal et tu n'as pas à acquitter de TVA, au delà de 6 mois et/ou 6000 kms c'est un véhicule d'occasion, donc pas de TVA à payer.
Ce qui ne veut pas dire que tu ne passes pas par la case IMPOTS, mais là en prouvant l'âge du véhicule tu n'as rien à payer et tu obtiens le précieux papier gratuitement. La procédure est la même quelque soit le pays d'origine du véhicule, j'avais acheté une MGA en UK il y a maintenant près de 8 ans, et c'était la même chose.

[rico]

Ok Dominique mais qui doit te fournir le quitus fiscal,le vendeur?

Encore merci à toi

Rico

[Dominik62]

Le centre des impôts, pardi! C'est pour ça que tu vas les voir....

[canaille17]

c est comme le portsalut!!

[rico]

Ok

les choses sont claires

Meric à toi Dominik 62

A+

Rico