Y a t'il un avocat parmis nous ???

[Glad]

Si tu veux t'en débarasser propose eventuellement une solution à l'amiable à l'acquéreur

sinon reprend la et tu verras après

mais question, pourquoi est-ce une raison de remettre en question la vente, le marbre fait que la voitutre ne fonctionne pas comme elle devrait ?

[bueller]

non sur le principe du dol, si elle avait su que la voiture avait était accidentée , la vente n'aurait pas était conclue ou pas dans ces termes

[canaille17]

tu es tombé sur une casse couille car si tu peux prouver que tu l as eu à 20 000 et qu elle en a 170 000 ou est le pb...
face à une petasse tu vas galerer,
si la somme n est pas tres importante laisse tomber......enfin ce la n engage que moi!

[titispeedy]

c est pas parce que la voiture a eu un marbre que ca peut annuler la vente, ca 25 ans que je bosse dans l auto et souvent une voiture qui a eu un marbre et plus d aplomb qu une voiture neuve. j appelle demain un amis qui travaille en concession pour qu il me donne son avis.

[bueller]

Le problème c'est qu'elle n'ai pas su que la voiture ai était accidentée C'est une clause de nullité pour dol
Pour la valeur , un peu moins de 4000 euros

[Bruno78]

Pour avoir eu affaire à un vendeur peu scrupuleux qui a (mal) retapé une bagnole pour me la vendre, le marbre EST un vice caché. Cela dit, au contrôle technique, ça doit être mentionné. Ça a servi à mon adversaire, qui a pu limiter la casse en faisant raquer le contrôle technique à hauteur de 33%.
Au passage, l'expertise amiable et contradictoire, ça coûte 300€, ça fait foi au Tribunal, et ça détermine la dangerosité du véhicule... Si le véhicule est déclaré sain et d'une valeur comparable à celle à laquelle tu l'as vendu, laisse venir le type au Tribunal, il va se rétamer...
Bon courage!

[bueller]

Oui, pour le vice caché
Mais d'aprés un avocat, sur le principe du dol , les tribunaux dans la majorité des cas donne raison à l'acheteur . Alors si c'est pour faire 2 ans de procédure+ frais + avocat + dédommagement+ ...
Pour au final perdre, autant que je la reprenne, et que je la revende ensuite, en précisant bien qu'elle a était accidentée , et comme ça c'est réglé

[Bruno78]

Avec un marbre, la valeur de ta voiture va diminuer.
Pour parer à ce problème, adresse toi à un expert automobile. Ca va te coûter 300€ et t'auras la paix...
Tu proposes à ton acheteur d'aller avec lui voir l'expert (expertise amiable et contradictoire).
Tu lui certifies que si la voiture est déclarée dangereuse, tu la récupères, et tu lui dis que si le véhicule est propre à son usage, il la garde.
En faisant le tout par lettre recommandée AR, si t'es sûr de toi, tu maintiens ta vente, tu passes pour le mec arrangeant, et t'as une paix royale.
Il ne peut t'attaquer au Tribunal que si la voiture est déclarée dangereuse et si tu ne veux pas la reprendre.... Ca vaut peut-être le coup de tenter...

Et après... question bonus: lui, il l'a depuis combien de temps? Il peut prouver que c'est pas lui qui a eu l'accident???

Ca aussi, ça joue devant un Tribunal... Pour ma part, j'ai pu prouver le tout, et c'est comme ça que j'ai eu gain de cause!

[bueller]

Le problème n'est pas quelle soit dangereuse ou pas, il ya eu déja une expertise , le problème c'est qu'elle ne savait pas lors de l'achat que la voiture avait était accidentée (moi non plus d'ailleurs) . De ce fait elle peut révoquer la vente sur le principe du dol :

""En droit français des contrats, un dol est une manœuvre d'un cocontractant dans le but de tromper son partenaire et provoquer chez lui une erreur. Le dol est, avec l'erreur et la violence, l'un des trois vices du consentement. Il est sanctionné par la nullité du contrat.

L'article 1116 du code civil prévoit le dol : « le dol est une cause de nullité de la convention lorsque les manœuvres pratiquées par l'une ou l'autre des parties sont telles, qu'il est évident que, sans ces manœuvres, l'autre partie n'aurait pas contracté. Il ne se présume pas, et il doit être prouvé. »

La jurisprudence a également défini le dol par un arrêt du 30 janvier 1970. En l'espèce la cour d'appel de Colmar en a précisé les contours : « tous les agissements malhonnêtes tendant à surprendre une personne en vue de lui faire souscrire un engagement, qu'elle n'aurait pas pris si on n'avait pas usé de la sorte envers elle, peuvent être qualifiés de manœuvres dolosives. »""

[fred974]

Salut , je ne suis pas avocat : demande à Knopfler !! . Juste mon avis personnel qui est juste du bon sens ( à mon sens ) : récupère ta voiture , rends les 4000 euros et revends la voiture ...... Les voies juridiques son impénétrables , opaques , longues et coûteuses : serrer la main d'un avocat c'est déjà 1500 euros ... . " Mon avocat ne m'a jamais donné de mauvais conseils , il me les a toujours vendus ... " Jean Yanne .